Légal
Conditions générales de vente.
Document d’attente. Remplacez-le par vos CGV définitives avant la mise en ligne. Éditeur : Instant Capture Studio.
Objet
Les présentes conditions encadreront les prestations de captation, de photographie, de vidéo et de montage proposées par Instant Capture Studio. Texte à faire relire avant publication.
Devis et commande
Toute prestation fera l’objet d’un devis. La commande sera réputée ferme selon les modalités qui y seront indiquées (signature, acompte). À renseigner.
Vols drone
Les vols sont soumis à la réglementation applicable et aux conditions météo. Un vol impossible n’est pas un vol forcé. Les modalités de report ou de captation de substitution seront précisées au devis.
Livrables et délais
Formats, nombre de fichiers et délais de livraison : ceux du devis signé. Aucun délai générique n’est promis sur ce site.
Droit à l’image et diffusion
L’usage des images (réseaux du client, site ICS, showreel) sera défini par écrit. À compléter avec votre conseil.
Paiement et annulation
Acompte, solde, frais d’annulation et de déplacement : placeholders. Rien n’est prélevé via ce site pour l’instant.